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Les images, échelles ou informations présentées sur ce support de communication ne sont pas contractuelles et peuvent être modifiées.
Les images représentent une illustration possible du bâtiment ou d’un appartement.
Les photos de LE BOUVERET présentées sur ce site internet et destinées à illustrer la commune, nous ont cordialement été prêtées par Cube365.ch. Toute utilisation et modification sont interdites sans l’autorisation de leur auteur.
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Toute reproduction, utilisation ou modification à des fins publiques ou commerciales du contenu est interdite sans l’autorisation du détenteur des droits. L’utilisation des images présentées sur ce site est également interdite, sauf autorisation préalable obtenue par écrit.
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Malgré la grande attention qu’elles portent à la justesse des informations diffusées sur ce site, DOMCIM ne peut être tenu responsable quant à la fidélité, à l’actualité et à l’intégralité de ces informations.
DOMICIM se réserve le droit de modifier en partie ou en totalité le contenu de ce site, de le supprimer ou d’en suspendre temporairement la diffusion, et ce à tout moment et sans avertissement préalable.
DOMICIM ne peut être tenu responsable pour des dommages matériels ou immatériels qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées ou par des problèmes techniques.
LEGISLATION APPLICABLE
Le droit suisse est applicable sur le présent site Internet. En cas de litige, le for juridique est établi à Lausanne, en Suisse.
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